GLENAT EDITIONS
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N° TVA Intracommunautaire : FR 13 302 069 414
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CRÉATION DU SITE
Malabar Design
6 rue Jean Jaurès
93170 Bagnolet
HÉBERGEUR DU SITE
PLATFORM.SH
SAS Société par actions simplifiée au capital de 360.590 euros
131 boulevard de Sébastopol – 75002 Paris
Siret (RCS Paris) : 521 496 059
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNEES< TDM-RESERVATION: 1>
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L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.
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